Conditions générales de vente
Article 1 : Application
Ce réglement s’applique, sauf dispositions particulières, à la vente de toutes les prestations.
Une commande entraîne l’acceptation automatique de toutes les conditions générales de vente, sans exception.
Toutes contestations ou différents concernant les conditions générales de vente ou la réalisation du contrat de vente entre le client et le prestataire seront portés devant le Tribunal de Lausanne.
Article 2 : Commande
Les commandes doivent obligatoirement être transmises par e-mail au minimum 10 jours à l’avance. La commande est validée à la réception du devis signé et à l’encaissement d’un acompte égal à 40% du prix TTC, libellé à l’ordre de Nassima Naji, Food&Joy
Article 3 : Prix
Nos prix sont tous indiqués hors taxes, et ne sont pas soumis à la TVA en vigueur.
Article 4 : Règlement
Les produits alimentaires sont payables à réception de la facture, sans délais supplémentaires.
Les entreprises peuvent bénéficier d’un compte client et recevoir leur facture par e-mail le jour de la livraison, payable à réception.
Pour les particuliers ou les entreprises ne possédant pas de compte, le paiement est exigible à la livraison. Le paiement s’effectue par e-bill, virement, espèces ou carte bancaire.
Article 5 : Annulation et modifications de commande
En cas d’annulation jusqu’à 8 jours avant la date prévue, votre acompte de 50% sera conservé.
Toute annulation intervenant entre les 7 jours et 2 jours (non divisible) avant la date prévue fera l’objet d’une facturation équivalente à 75% du montant total.
Toute annulation intervenant à moins de 2 jours (non divisble) avant la date prévue fera l’objet d’une facturation équivalente à 100% du montant total.
Toute modification de commande concernant le nombre de couverts prévu intervenant moins de 15 jours à l’avance fera l’objet de la facture initialement prévue à la signature du devis.
Article 6 : Cas de force majeure
En cas de retard ou annulation due à un cas de force majeure : intempéries, accident de la route, grève etc. aucune pénalité ne pourra être réclamée par le client.
Conditions générales de vente
Article 1 : Application
Ce réglement s’applique, sauf dispositions particulières, à la vente de toutes les prestations.
Une commande entraîne l’acceptation automatique de toutes les conditions générales de vente, sans exception.
Toutes contestations ou différents concernant les conditions générales de vente ou la réalisation du contrat de vente entre le client et le prestataire seront portés devant le Tribunal de Lausanne.
Article 2 : Commande
Les commandes doivent obligatoirement être transmises par e-mail au minimum 10 jours à l’avance. La commande est validée à la réception du devis signé et à l’encaissement d’un acompte égal à 40% du prix TTC, libellé à l’ordre de Nassima Naji, Food&Joy
Article 3 : Prix
Nos prix sont tous indiqués hors taxes, et ne sont pas soumis à la TVA en vigueur.
Article 4 : Règlement
Les produits alimentaires sont payables à réception de la facture, sans délais supplémentaires.
Les entreprises peuvent bénéficier d’un compte client et recevoir leur facture par e-mail le jour de la livraison, payable à réception.
Pour les particuliers ou les entreprises ne possédant pas de compte, le paiement est exigible à la livraison. Le paiement s’effectue par e-bill, virement, espèces ou carte bancaire.
Article 5 : Annulation et modifications de commande
En cas d’annulation jusqu’à 8 jours avant la date prévue, votre acompte de 50% sera conservé.
Toute annulation intervenant entre les 7 jours et 2 jours (non divisible) avant la date prévue fera l’objet d’une facturation équivalente à 75% du montant total.
Toute annulation intervenant à moins de 2 jours (non divisble) avant la date prévue fera l’objet d’une facturation équivalente à 100% du montant total.
Toute modification de commande concernant le nombre de couverts prévu intervenant moins de 15 jours à l’avance fera l’objet de la facture initialement prévue à la signature du devis.
Article 6 : Cas de force majeure
En cas de retard ou annulation due à un cas de force majeure : intempéries, accident de la route, grève etc. aucune pénalité ne pourra être réclamée par le client.